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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAUL MASQUIN
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PLAN NET MASCOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN NET MASCOTTE
PAUL MASQUIN, société anonyme

Numéro de dépôt :
96652299
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2006

Présentation de la marque PLAN NET MASCOTTE

Déposée le 22 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PAUL MASQUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN NET MASCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 20 septembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL MASQUIN domicilié(e) Parc d'Activité de la Grange Blanche, 84350 COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 621 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATCO S.A. - France.

La marque PLAN NET MASCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96652299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN NET MASCOTTE est expirée depuis le 22 novembre 2006.

PAUL MASQUIN a également déposé les autres marques suivantes : MASCOTTE , MASCOTTE


PAUL MASQUIN, société anonyme - Parc d'Activité de la Grange Blanche, 84350 COURTHEZON - France - SIREN 582621322


PATCO S.A. - France


Publication - Publication au BOPI 1997-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Republication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Manches à balais non métalliques, montures de brosses. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; balais, balais à franges et mécaniques, chiffons de nettoyage, serpillières; paille de fer; gants de ménage et de jardin; pelles en plastique et seaux. Tissus non tissés à usage textile; tissus imitant la peau de chamois

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).